Archive for the Documents de référence category
Les espaces verts
Posted on samedi, juin 21, 2025 at 5:39 PM by Thierrry PERETOU
Les espaces verts comme indiqué dans le document de rétrocession sont les suivants :
1. Au dessus de l'antenne de télévision (cadastré AA308)
C'est l'espace vert en prolongement du parking jusqu'au grillage. 57m².
imprimerExtraitCadastral-AA308.pdf
2. L'escalier rue Robert Schumann ( cadastré AA301)
C'est l'espace vert qui entoure la placette, constitué de rampants. Il faut conserver un passage le long des grillages. Les espaces verts à coté des batiments ne font pas partie des espaces communs. 200m²
imprimerExtraitCadastral-AA308.pdf
3. Le terrain de boules (cadastré AA302) 360m²
imprimerExtraitCadastral-AA308.pdf
4. La placette (cadastré AA31)
Constituée de rampants. Il faut désherber les abords.120m²
imprimerExtraitCadastral-AA31.pdf
5. les espaces verts sous la ligne haute-tension (cadastrés AA287,AA311,AA312,AA313)
Un fauchage sommaire est requis. Les espaces verts sont limités par les batiments et s'arrêtent donc en prolongement du parking.1890m²
6. autres à examiner pour le traitement des espaces verts
6.1 escalier Valestis (cadastré AA52)
pas d'espace vert, uniquement soufflage. 38m²
Edited on: samedi, juin 21, 2025 6:04 PMPosted in Documents de référence (RSS)
Les parties communes
Posted on vendredi, juin 20, 2025 at 8:22 PM by
Les parties communes comme indiquées dans le document de rétrocession sont :
- l'antenne de télévision
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Arrêté sur les horaires de travaux et jardinages : Vald'oise 28/04/2009 - 2009-297
Posted on mardi, avril 28, 2009 at 9:56 AM by
Travaux et chantiers soumis à autorisation
- entre 07h00 et 20H00 du Lundi au Vendredi
- entre 08h00 et 19h00 le Samedi
- interdit dimanche et jours fériés
Propriétés privés : bricolage , tondeuse , ....
- entre 8h30 et 12h00 et entre 14h30 et 19h30 du Lundi au Vendredi
- entre 9h00 et 12h00 et entre 15h00 et 19h00 le Samedi
- entre 10h00 et 12h00 dimanche et jours fériés
Arrêté sur les horaires de travaux et jardinages : Vald'oise 28/04/2009 - 2009-297
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Publication ASL
Posted on mercredi, février 09, 2000 at 11:12 AM by
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Répartition des Charges de l'ASL de la ZAC du Cottage Delacroix
Posted on lundi, septembre 19, 1994 at 7:31 PM by
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Surfaces de la ZAC du Cottage Delacroix
Posted on lundi, septembre 19, 1994 at 7:31 PM by
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Plan de rétrocession des voies à la Mairie de la ZAC du Cottage Delacroix
Posted on lundi, septembre 19, 1994 at 7:30 PM by
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principe d'occupation des sols et cahier des charges "lots libres"
Posted on mercredi, juin 15, 1994 at 9:35 PM by
principe d'occupation des sols et cahier des charges "lots libres"
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délibération conseil municipal
Posted on jeudi, juillet 22, 1993 at 9:40 PM by
délibération conseil municipal
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Statuts de l'ASL de la ZAC du Cottage Delacroix
Posted on mardi, décembre 15, 1992 at 7:29 PM by
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Cahier des Charges de la ZAC du Cottage Delacroix
Posted on mardi, décembre 15, 1992 at 7:28 PM by
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délibération
Posted on lundi, mai 13, 1991 at 10:00 PM by
Le conseil municipal de Louvres a approuvé la ZAC le 13 Mai 1991
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